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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESBONNETS PAUL
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VIN DES GRANITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DES GRANITS
DESBONNETS PAUL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1374510
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
27/11/1995

Présentation de la marque VIN DES GRANITS

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DESBONNETS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « VIN DES GRANITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESBONNETS PAUL domicilié(e) 62, route Nationale, 59910 BONDUES. - France.

La marque VIN DES GRANITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DES GRANITS est expirée depuis le 27 novembre 1995.

DESBONNETS PAUL a également déposé les autres marques suivantes : BONDA , VERJOYAU , DOM SIMON , CLAIRAMOUR , BONDAFIN , BONDASEC , CUVEE ROYAUDE , S.A. P. DESBONNETS , SAINROSAND , (Marque figurative)


DESBONNETS PAUL (S.A.) - 62, route Nationale, 59910 BONDUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Vins